La pollution des eaux … partie 3

Delaprade

Juin 1950

Nous avons vu (1) que la méthode biologique d’estimation de dommages-intérêts consistait en l’étude comparative de la petite faune et de la flore avant la pollution (ou en amont de la pollution, ce qui revient au même) et après la pollution, cet examen restant valable deux ou trois mois après le déversement accidentel, ou de façon permanente en cas d’empoisonnement chronique.

Par l’étude de la petite faune et de la petite flore des cours d’eau, on parvient à déterminer la diminution de la capacité biogénique du fait de la pollution et, par conséquent, la diminution de la production en poissons de la rivière à l’aide des formules du professeur Léger.

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Seul, évidemment, un spécialiste averti peut déterminer cette capacité biogénique d’après la détermination qualitative et quantitative des diverses espèces de la petite faune et de la petite flore. Cette capacité, B, est évaluée entre 1 et 10. À titre d’exemple, une rivière à truites de montagne ne comportant pas de flore aquatique, sauf la mousse fontinalis sur les pierres, possédant une densité moyenne de larves d’éphémères, d’ecdiures, de petits crustacés tels que les gammares et de mollusques tels que la bythinie ou l’ancyle, peut se voir attribuer une capacité biogénique de 5 à 6 ; ce coefficient peut passer à 9 ou 10 dans le cas d’une de nos rivières à truites normandes à cours lent, à riche flore aquatique immergée telle que cresson, cardamine, callitriche.

La capacité biogénique B étant ainsi déterminée, la productivité en poissons de la rivière, c’est-à-dire la quantité de poissons que l’on peut chaque année pêcher dans la rivière sans l’appauvrir, est donnée par la formule : K (en kg. de poissons) = BL, où L = largeur de la rivière. Dans les rivières à cyprinidés, la productivité est double et est donnée par la formule : K = 2 BL.

Quant au stock total de poissons contenu dans la rivière, il est le double du rendement ; autrement dit, on peut chaque année, sans inconvénient, enlever de la rivière la moitié des poissons qu’elle contient ; mais, le poisson étant res nullius, le détenteur du droit de pêche, en cas de destruction totale des poissons de son lot, ne peut avoir droit au remboursement de la totalité des poissons tués par la pollution, mais simplement de la quantité de poissons produite chaque année et qu’il aurait pu normalement pêcher.

Donc, si la pollution est totale, le dommage par kilomètre de rivière est : K = BL dans les rivières à salmonidés et K = 2 BL dans les rivières à cyprinidés. Si la destruction n’a été que partielle et n’a abouti qu’à la diminution de la capacité biogénique, celle-ci a un nouveau coefficient B’ inférieur à B ; le dommage ne sera que : K = (B – B’) L ; ou : K = 2(B – B’) L ; ceci pour une année.

Mais la pêche ne permet pas toujours de capturer complètement la production théorique annuelle ; on admet, en général, que le rendement pratique se situe entre 50 et 100 p. 100 du rendement théorique, le rendement de 100 p. 100 étant toutefois atteint en cas de pêche aux engins.

Ce dommage annuel étant chiffré, il faut ensuite déterminer le temps de reconstitution du cheptel normal ; deux cas se présentent :

      1. Cas de pollutions accidentelles.

 

    2. Cas de pollutions permanentes ou chroniques.

1. Pollutions accidentelles.

— Ce sont celles qui ont un effet passager ; c’est, par exemple, le cas d’une rupture de bacs d’acide ou l’ouverture intempestive par un ouvrier d’un robinet de vidange de produits nocifs. Outre les poissons, toute la petite faune et la petite flore sont détruites ; la cause ayant disparu, rien n’empêche cette petite faune et cette petite flore de se reconstituer au bout de quelques mois. Comme, pendant un délai de deux ou trois mois, la petite faune n’a pas encore commencé à se reconstituer, l’expert peut valablement venir estimer et, en descendant le cours de la rivière, effectuer ses sondages et ses mesures de la capacité biogénique jusqu’au point aval où la pollution a cessé de faire sentir ses effets et où il retrouvera la même capacité biogénique qu’avant la pollution ou au-dessus de l’effluent nocif.

L’expert estimera, d’une part, la perte de jouissance du droit de pêche et, d’autre part, la valeur des repeuplements artificiels auxquels il sera nécessaire de procéder. La perte de jouissance sera constituée par la somme des pertes de production annuelles successives jusqu’à ce que le peuplement soit redevenu normal ; ce temps de reconstitution peut être estimé entre trois et six ans, car, si les petites espèces telles que le gardon arrivent à reproduire dès l’âge de deux ans, la plupart des espèces intéressantes (truites, carpes, etc.) ne fraient pas avant trois ou quatre ans. La durée de reconstitution sera donc estimée à six ans si l’on ne pratique pas le repeuplement artificiel, et à trois ou quatre ans si on le pratique.

Prenons, par exemple, le cas simple d’une rivière à truites avec un kilomètre où le peuplement a été complètement détruit ; la perte de jouissance égale la perte du rendement, soit, la première année : K1 = BL. Nous admettrons que la reconstitution totale du cheptel de la rivière sera accomplie au bout de quatre ans ; dans ces conditions, la perte de jouissance, la deuxième année, ne sera plus que K2 = BL x 3/4 ; la troisième année, elle ne sera plus que K3 = BL x 1/2 ; et, la quatrième année, elle sera : K4 = BL x 1/4. Si P est le prix moyen du kilogramme de poisson, la perte de jouissance totale sera donc : P= K1 + K2 + K3 + K4 = 2,5 BL.

Prenons le cas concret d’une rivière à truites large 10 mètres dont la capacité biogénique est de 8 et ayant une population piscicole de 8/10 de truites et 2/10 de chevesnes. La perte de jouissance sera, pour un kilomètre de rivière : 2,5 BL = 200 kilogrammes de poisson, ce qui, à raison de 400 francs le kilogramme de truites et 80 francs le kilogramme de chevesnes, nous donnera : 64.000 francs de truites et 3.200 francs de chevesnes, ou, au total, 67.200 francs,

L’expert doit aussi estimer la valeur du repeuplement artificiel. Ce repeuplement est nécessaire pour hâter la reconstitution du cheptel ; une autre formule du professeur Léger indique le nombre N d’alevins de truites de six mois à déverser par kilomètre de rivière ; ce nombre est : N = 20 BL, soit, dans le cas particulier traité ci-dessus : N = 20 x 8 x 10 = 1.600 alevins de truites de cinq à six mois. Ce déversement devra être pratiqué pendant les quatre années de la reconstitution. Dans le cas d’une rivière à cyprinidés, la formule du professeur Léger ne s’applique pas ; on peut admettre, par analogie avec la pisciculture en étang, qu’il faut déverser par hectare d’eau (c’est-à-dire, par exemple, sur un kilomètre de long et 10 mètres de large de rivière) entre 10 et 15 kilogrammes de poissons de un été.

2. Pollution permanente.

— Le problème est plus complexe ; de nombreuses espèces de la petite faune et de la petite flore ne peuvent plus vivre dans la rivière partiellement polluée : c’est le cas, notamment, des espèces d’eau très pure telles que les éphémères, les phryganes et certains mollusques tels que l’ancyle ; au contraire, d’autres espèces sont indifférentes ou moins sensibles aux pollutions. De toute façon, la capacité biogénique de la rivière est réduite de façon permanente, et B’ est inférieur à B ; il en résulte une diminution permanente de la productivité en poisson qui peut être donnée par la formule : P = (B – B’) L. L’expert, comme nous l’avons dit plus haut, fera plusieurs sondages dans la partie du bief touchée, décomposera ce bief en portions ayant la même capacité biogénique et décidera de la perte subie par chacune de ces parties de bief jusqu’au point où la capacité biogénique d’aval est redevenue la même que celle d’amont.

Il y a lieu également pour l’expert d’estimer qualitativement et quantitativement les repeuplements artificiels nécessaires pour amener la productivité de la rivière au niveau convenable. En effet, si le poisson peut vivre dans ces eaux partiellement polluées, sa reproduction est, de toute façon, très compromise, et le développement des œufs et des jeunes alevins y est le plus souvent impossible.

Un troisième cas est celui de pollution chronique en évolution. C’est le cas, par exemple, d’un industriel qui a réalisé des travaux importants et dont la mise au point des travaux s’effectue sur plusieurs années. Ainsi donc, chaque année à la même époque, l’expert devra passer évaluer les dommages causés, qui doivent être normalement en évolution régressive jusqu’au moment où les travaux réalisés auront une action telle que la pollution pourra être considérée comme négligeable.

Telle est, dans ses grandes lignes, la méthode biologique d’estimation de dommages-intérêts dus en cas de pollution. De plus en plus, les tribunaux appelés à juger des différends entre industriels pollueurs et sociétés de pêche prescrivent la nomination d’un expert chargé d’estimer les dommages-intérêts selon la méthode ci-dessus. Cette méthode, appliquée par un expert vraiment compétent, a le grand avantage d’éviter l’estimation à vue d’œil. Elle permet à l’industriel et aux pêcheurs de suivre les travaux réalisés, de déceler le taux biologique d’amélioration et de rendre en même temps les deux parties adverses conscientes des dégâts réellement causés et des efforts à faire pour y parer. Cette méthode étant rationnelle, elle évitera des récriminations sans fin sur le chiffre des dommages-intérêts obtenus, qui est, évidemment, toujours jugé exorbitant par l’industriel et ridiculement bas par la société de pêche. Cette méthode permettra donc d’éviter de vaines polémiques entre industriels et pêcheurs.

lire la partie 1

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